Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut du Col
M. MONSONEGO Joseph

Numéro de dépôt :
3984139
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Institut du Col de MONSONEGO Joseph

Présentation de la marque Institut du Col

Déposée le 19 février 2013 par monsieur MONSONEGO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut du Col » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur MONSONEGO Joseph domicilié(e) 174 rue Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Institut du Col a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du Col est expirée depuis le 19 février 2023.

MONSONEGO Joseph a également déposé les autres marques suivantes : WACC Women Against Cervical Cancer


M. MONSONEGO Joseph - 174 rue Courcelles - 75017 - PARIS - France


Cabinet d'avocat ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de livres, microédition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de santé, conseils en matière de santé, services de cliniques médicales, services hospitaliers, maisons médicalisées.